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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DES ROURE
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CHATEAU DES ROURE & ELEVAGE DE VERS A SOIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU DES ROURE & ELEVAGE DE VERS A SOIE
SAS CHATEAU DES ROURE

Numéro de dépôt :
4507767
Date de dépôt :
13/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2028
CHATEAU DES ROURE & ELEVAGE DE VERS A SOIE de CHATEAU DES ROURE

Présentation de la marque CHATEAU DES ROURE & ELEVAGE DE VERS A SOIE

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DES ROURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DES ROURE & ELEVAGE DE VERS A SOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DES ROURE domicilié(e) 18 place du château - 07150 - LABASTIDE DE VIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CHATEAU DES ROURE, Monsieur JEAN-LOUIS LASCOMBE domicilié(e) 18 place du château - 07150 - LABASTIDE DE VIRAC - France.

La marque CHATEAU DES ROURE & ELEVAGE DE VERS A SOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4507767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES ROURE & ELEVAGE DE VERS A SOIE arrivera à expiration en date du 13 décembre 2028.


SAS CHATEAU DES ROURE - 18 place du château - 07150 - LABASTIDE DE VIRAC - France


SAS CHATEAU DES ROURE, Monsieur JEAN-LOUIS LASCOMBE - 18 place du château - 07150 - LABASTIDE DE VIRAC - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; comptabilité ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; émissions radiophoniques ; services de messagerie électronique.