L EXCELLENT 802
Présentation de la marque L EXCELLENT 802
Déposée par voie électronique le 10 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DES PLASSONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L EXCELLENT 802 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L EXCELLENT 802 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L EXCELLENT 802 arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.
CHATEAU DES PLASSONS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Inscription le 26 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789538 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-26