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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chateau des plassons
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Château d'Excellent
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château d'Excellent
SARL Chateau des plassons, SARL

Numéro de dépôt :
4087341
Date de dépôt :
29/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/04/2024
Château d\'Excellent de Chateau des plassons

Présentation de la marque Château d'Excellent

Déposée le 29 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chateau des plassons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château d'Excellent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chateau des plassons domicilié(e) Le plasson - 16190 - BORS DE MONTMOREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 673 691 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Chateau des plassons, M. PANNAUD Julien domicilié(e) Le plasson - 16190 - BORS DE MONTMOREAU - France.

La marque Château d'Excellent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château d'Excellent est expirée depuis le 29 avril 2024.

Chateau des plassons a également déposé les autres marques suivantes : LES PLASSONS , RASTIGNAC , L EXCELLENT 802


SARL Chateau des plassons, SARL - Le plasson - 16190 - BORS DE MONTMOREAU - France - SIREN 511673691


SARL Chateau des plassons, M. PANNAUD Julien - Le plasson - 16190 - BORS DE MONTMOREAU - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux.