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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DES PERTONNIERES
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ROZ 7
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROZ 7
CHATEAU DES PERTONNIERES, SARL

Numéro de dépôt :
3544905
Date de dépôt :
17/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2027
ROZ 7 de CHATEAU DES PERTONNIERES

Présentation de la marque ROZ 7

Déposée le 17 décembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DES PERTONNIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROZ 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-04 du 25 janvier 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DES PERTONNIERES domicilié(e) Les Pertonnières - 69620 - LE BREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 550 893 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL CHATEAU DES PERTONNIERES domicilié(e) Les Pertonnières - 69620 - LE BREUIL - France.

La marque ROZ 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3544905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROZ 7 arrivera à expiration en date du 17 décembre 2027.


CHATEAU DES PERTONNIERES, SARL - Les Pertonnières - 69620 - LE BREUIL - France - SIREN 418550893


SARL CHATEAU DES PERTONNIERES - Les Pertonnières - 69620 - LE BREUIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2018 n°2669974 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-01-23

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.