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Marques déposées par CHATEAU DES MAILLESTODO
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CHATEAU DES MAILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES MAILLES
CHATEAU DES MAILLES, SCEA

Numéro de dépôt :
3873479
Date de dépôt :
14/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2021
CHATEAU DES MAILLES de CHATEAU DES MAILLES

Présentation de la marque CHATEAU DES MAILLES

Déposée le 14 novembre 2011 par CHATEAU DES MAILLESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DES MAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est CHATEAU DES MAILLESTODO domicilié(e) 1 MOUNET - 33410 - SAINTE-CROIX-DU-MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 806 261 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DES MAILLES domicilié(e) 1 MOUNET - 33410 - SAINTE-CROIX-DU-MONT - France.

La marque CHATEAU DES MAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3873479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES MAILLES est expirée depuis le 14 novembre 2021.

CHATEAU DES MAILLES a également déposé les autres marques suivantes : Château Du Haut Mayne


CHATEAU DES MAILLES, SCEA - 1 MOUNET - 33410 - SAINTE-CROIX-DU-MONT - France - SIREN 327806261


CHATEAU DES MAILLES - 1 MOUNET - 33410 - SAINTE-CROIX-DU-MONT - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Vins appellation d'origine controlée Ste Croix du Mont.