LA COMBE AUX JACQUES
Présentation de la marque LA COMBE AUX JACQUES
Déposée le 13 juin 1991 par CHATEAU DES JACQUESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA COMBE AUX JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA COMBE AUX JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671744.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA COMBE AUX JACQUES est expirée depuis le 13 juin 2021.
CHATEAU DES JACQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2001 n°2197830 - Publication au BOPI 2001-05-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49
Inscription le 4 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°446186 - Publication au BOPI 2007-01-04
Inscription le 21 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240318 - Publication au BOPI 1997-07-21
Inscription le 4 janvier 2007 - Rectification d'erreur matérielle n°446185 - Publication au BOPI 2007-01-04
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2011 n°2471560 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-26