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Marques déposées par CHATEAU DES JACQUESTODO
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GRAND CLOS DE LOYSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAND CLOS DE LOYSE
CHATEAU DES JACQUES, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1428630
Date de dépôt :
23/09/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2027

Présentation de la marque GRAND CLOS DE LOYSE

Déposée le 23 septembre 1987 par CHATEAU DES JACQUESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAND CLOS DE LOYSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHATEAU DES JACQUESTODO domicilié(e) les Jacques - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 614 150 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque GRAND CLOS DE LOYSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GRAND CLOS DE LOYSE arrivera à expiration en date du 23 septembre 2027.

CHATEAU DES JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : LA COMBE AUX JACQUES , LA TOUR DES JACQUES , CHATEAU DES JACQUES


CHATEAU DES JACQUES, Société en nom collectif - les Jacques - 71570 - ROMANECHE-THORINS - France - SIREN 303614150


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme REY Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 2 mai 2007 n°2340514 - Publication au BOPI 2007-05-02

Renouvellement sans limitation n°2092410 - Publication au BOPI 1997-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Inscription le 21 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240318 - Publication au BOPI 1997-07-21

Inscription le 4 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°446186 - Publication au BOPI 2007-01-04

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2017 n°2659412 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2017-09-18

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée GRAND CLOS DE LOYSE.