CHATEAU DES JACQUES
Présentation de la marque CHATEAU DES JACQUES
Déposée le 9 janvier 1986 par CHATEAU DES JACQUESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DES JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHATEAU DES JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338373.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DES JACQUES arrivera à expiration en date du 9 janvier 2026.
CHATEAU DES JACQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2005 n°2303264 - Publication au BOPI 2005-12-19
Inscription le 21 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240318 - Publication au BOPI 1997-07-21
Renouvellement sans limitation n°2056925 - Publication au BOPI 1995-48
Inscription le 29 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423400 - Publication au BOPI 2005-11-29
Inscription le 29 novembre 2005 - Changement de dénomination n°426000 - Publication au BOPI 2005-11-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2015 n°2596943 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-14