Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES GRAVIERS
CHATEAU DES GRAVIERS, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3218965
Date de dépôt :
04/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/04/2023
CHATEAU DES GRAVIERS de CHATEAU DES GRAVIERS

Présentation de la marque CHATEAU DES GRAVIERS

Déposée le 4 avril 2003 par la société CHATEAU DES GRAVIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DES GRAVIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la société CHATEAU DES GRAVIERS domicilié(e) Lieu-dit Le Gravier - 33460 - ARSAC MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 488 610 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Marion PIGNOT domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque CHATEAU DES GRAVIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DES GRAVIERS est expirée depuis le 4 avril 2023.

CHATEAU DES GRAVIERS a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DUFOURG , CHATEAU DES GRAVIERS , QUINTESSENCE DU CHATEAU DES GRAVIERS


CHATEAU DES GRAVIERS, Exploitation Agricole à Responsabilité Limitée - Lieu-dit Le Gravier - 33460 - ARSAC MEDOC - France - SIREN 330488610


Novagraaf France, Marion PIGNOT - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2013 n°2525233 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château des graviers