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Marques déposées par la société CHATEAU DES DEMOISELLES
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DOMAINE SAINT MICHEL D'ESCLANS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE SAINT MICHEL D'ESCLANS
CHATEAU DES DEMOISELLES, société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3117560
Date de dépôt :
21/08/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/2021

Présentation de la marque DOMAINE SAINT MICHEL D'ESCLANS

Déposée le 21 août 2001 par la société CHATEAU DES DEMOISELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE SAINT MICHEL D'ESCLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la société CHATEAU DES DEMOISELLES domicilié(e) Domaine Saint-Michel D'Esclans - 83920 - LA MOTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 850 543 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE SAINT MICHEL D'ESCLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE SAINT MICHEL D'ESCLANS est expirée depuis le 21 août 2021.

CHATEAU DES DEMOISELLES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES DEMOISELLES , CHARME DES DEMOISELLES


CHATEAU DES DEMOISELLES, société civile d'exploitation agricole - Domaine Saint-Michel D'Esclans - 83920 - LA MOTTE - France - SIREN 572850543


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2011 n°2467412 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-04

Bières ; eaux minérales et gazeuses boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop. Des vins d'appelation contrôlée Côte de Provence.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.