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Marques déposées par la société CHATEAU DES DEMOISELLES
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CHATEAU DES DEMOISELLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DES DEMOISELLES
CHATEAU DES DEMOISELLES, société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3553626
Date de dépôt :
05/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2028
CHATEAU DES DEMOISELLES de CHATEAU DES DEMOISELLES

Présentation de la marque CHATEAU DES DEMOISELLES

Déposée le 5 février 2008 par la société CHATEAU DES DEMOISELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DES DEMOISELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-11 du 14 mars 2008.

Le déposant est la société CHATEAU DES DEMOISELLES domicilié(e) Domaine Saint-Michel d'Esclans - 83920 - LA MOTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 850 543 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque CHATEAU DES DEMOISELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3553626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DES DEMOISELLES arrivera à expiration en date du 5 février 2028.

CHATEAU DES DEMOISELLES a également déposé les autres marques suivantes : CHARME DES DEMOISELLES , DOMAINE SAINT MICHEL D'ESCLANS


CHATEAU DES DEMOISELLES, société civile d'exploitation agricole - Domaine Saint-Michel d'Esclans - 83920 - LA MOTTE - France - SIREN 572850543


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2018 n°2679701 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes de Provence.