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Marques déposées par la société CHATEAU DES DEMOISELLES
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CHARME DES DEMOISELLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARME DES DEMOISELLES
CHATEAU DES DEMOISELLES, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3434838
Date de dépôt :
15/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2026
CHARME DES DEMOISELLES de CHATEAU DES DEMOISELLES

Présentation de la marque CHARME DES DEMOISELLES

Déposée le 15 juin 2006 par la société CHATEAU DES DEMOISELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARME DES DEMOISELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-29 du 21 juillet 2006.

Le déposant est la société CHATEAU DES DEMOISELLES domicilié(e) Domaine Saint-Michel D'esclans - 83920 - LA MOTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 850 543 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque CHARME DES DEMOISELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3434838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHARME DES DEMOISELLES arrivera à expiration en date du 15 juin 2026.

CHATEAU DES DEMOISELLES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES DEMOISELLES , DOMAINE SAINT MICHEL D'ESCLANS


CHATEAU DES DEMOISELLES, Société civile d'exploitation agricole - Domaine Saint-Michel D'esclans - 83920 - LA MOTTE - France - SIREN 572850543


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme DELAUD Catherine - 16 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2016 n°2619900 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-06-01

Vins.