Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TELLUS
Château des Coccinelles, SCEA

Numéro de dépôt :
4008126
Date de dépôt :
29/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2023
TELLUS de Château des Coccinelles

Présentation de la marque TELLUS

Déposée par voie électronique le 29 mai 2013 par Château des CoccinellesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TELLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est Château des CoccinellesTODO domicilié(e) Rue des Ecoles - 30390 - Domazan - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 616 706 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château des Coccinelles, M. Paul Henri Fabre domicilié(e) Rue des Ecoles - 30390 - Domazan - France.

La marque TELLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELLUS est expirée depuis le 29 mai 2023.

Château des Coccinelles a également déposé les autres marques suivantes : , Château des Coccinelles 2017 , Mas des Coccinelles , Chateau des Coccinelles , Domaine des COCCINELLES 2017


Château des Coccinelles, SCEA - Rue des Ecoles - 30390 - Domazan - France - SIREN 422616706


Château des Coccinelles, M. Paul Henri Fabre - Rue des Ecoles - 30390 - Domazan - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.