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Marques déposées par Château des coccinellesTODO
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Mas des Coccinelles
Marque expirée - Marque en non vigueur

Mas des Coccinelles
Château des coccinelles SCEA

Numéro de dépôt :
3518151
Date de dépôt :
02/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2017
Mas des Coccinelles de Château des coccinelles

Présentation de la marque Mas des Coccinelles

Déposée le 2 août 2007 par Château des coccinellesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mas des Coccinelles »

Le déposant est Château des coccinellesTODO domicilié(e) 0 Rue des écoles,30390 DOMAZAN - 30390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 616 706 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château des coccinelles domicilié(e) 0 Rue des écoles,30390 DOMAZAN - 30390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas des Coccinelles est expirée depuis le 2 août 2017.

Château des coccinelles a également déposé les autres marques suivantes : , Château des Coccinelles 2017 , Chateau des Coccinelles , Domaine des COCCINELLES 2017 , TELLUS


Château des coccinelles SCEA - 0 Rue des écoles,30390 DOMAZAN - 30390 - France - SIREN 422616706


Château des coccinelles - 0 Rue des écoles,30390 DOMAZAN - 30390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ou vins d'appellation d'origine ; spiritueux.