Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine des COCCINELLES 2017
CHATEAU DES COCCINELLES

Numéro de dépôt :
4586518
Date de dépôt :
01/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2029
Domaine des COCCINELLES 2017 de CHATEAU DES COCCINELLES

Présentation de la marque Domaine des COCCINELLES 2017

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2019 par CHATEAU DES COCCINELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine des COCCINELLES 2017 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-43 du 25 octobre 2019.

Le déposant est CHATEAU DES COCCINELLES domicilié(e) Rue des Ecoles - 30390 - DOMAZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLMC AVOCATS, Monsieur Nicolas PUJOL domicilié(e) 658 rue Maurice Schumann - 30000 - NIMES - France.

La marque Domaine des COCCINELLES 2017 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4586518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des COCCINELLES 2017 arrivera à expiration en date du 1 octobre 2029.

CHATEAU DES COCCINELLES a également déposé les autres marques suivantes : , Château des Coccinelles 2017 , Mas des Coccinelles , Chateau des Coccinelles , TELLUS


CHATEAU DES COCCINELLES - Rue des Ecoles - 30390 - DOMAZAN - France


PLMC AVOCATS, Monsieur Nicolas PUJOL - 658 rue Maurice Schumann - 30000 - NIMES - France


Publication - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Huiles à usage alimentaire ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectars de fruits ; apéritifs sans alcool ;

Vins d'appellation d'origine protégée "Côtes du Rhône".