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Marques déposées par château des BrûgesTODO
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Château des Brûges
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château des Brûges
château des Brûges, scea
qualitywine, sas

Numéro de dépôt :
4040206
Date de dépôt :
16/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/10/2023
Château des Brûges de château des Brûges

Présentation de la marque Château des Brûges

Déposée le 16 octobre 2013 par château des BrûgesTODO et la Société par Action Simplifiée (SAS) qualitywine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château des Brûges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Les déposants sont château des BrûgesTODO domicilié(e) 5 Roques - 33570 - PUISSEGUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société par Action Simplifiée (SAS) qualitywine domicilié(e) 4 Roques - 33570 - PUISSEGUIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, château des Brûges, Mme Bonamy Claudine domicilié(e) 5 Roques - 33570 - PUISSEGUIN - France.

La marque Château des Brûges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château des Brûges est expirée depuis le 16 octobre 2023.


château des Brûges, scea - 5 Roques - 33570 - PUISSEGUIN - France - SIREN 4

qualitywine, sas - 4 Roques - 33570 - PUISSEGUIN - France


château des Brûges, Mme Bonamy Claudine - 5 Roques - 33570 - PUISSEGUIN - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée.