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Marques déposées par Chateau des Adouzes
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Domaine Combe Gautier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Combe Gautier
Chateau des Adouzes

Numéro de dépôt :
4566428
Date de dépôt :
10/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2029
Domaine Combe Gautier de Chateau des Adouzes

Présentation de la marque Domaine Combe Gautier

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2019 par Chateau des Adouzes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine Combe Gautier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est Chateau des Adouzes domicilié(e) 8 impasse des caves - 34320 - TOURBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Jeanne COSTE domicilié(e) RN9 - 34120 - TOURBES - France.

La marque Domaine Combe Gautier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4566428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Combe Gautier arrivera à expiration en date du 10 juillet 2029.

Chateau des Adouzes a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU des ADOUZES , Château de la LAUZE


Chateau des Adouzes - 8 impasse des caves - 34320 - TOURBES - France


Madame Jeanne COSTE - RN9 - 34120 - TOURBES - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.