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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château de Villars Fontaine Domaine de Montmain
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Les Chanoines de St Denis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Chanoines de St Denis
Château de Villars Fontaine Domaine de Montmain, Sarl

Numéro de dépôt :
3956008
Date de dépôt :
25/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2022
Les Chanoines de St Denis de Château de Villars Fontaine Domaine de Montmain

Présentation de la marque Les Chanoines de St Denis

Déposée le 25 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château de Villars Fontaine Domaine de Montmain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Chanoines de St Denis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château de Villars Fontaine Domaine de Montmain domicilié(e) 10 rue des Beveys - 21700 - VILLARS FONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 894 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château de Villars Fontaine Domaine de Montmain, M. Hudelot Bernard domicilié(e) 10 rue des Beveys - 21700 - VILLARS FONTAINE - France.

La marque Les Chanoines de St Denis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Chanoines de St Denis est expirée depuis le 25 octobre 2022.

Château de Villars Fontaine Domaine de Montmain a également déposé les autres marques suivantes : Château de Villars St Denis , Les Jiromées , Gamay du Futur , Le Rouard , des Vignerons de Coeur


Château de Villars Fontaine Domaine de Montmain, Sarl - 10 rue des Beveys - 21700 - VILLARS FONTAINE - France - SIREN 329894133


Château de Villars Fontaine Domaine de Montmain, M. Hudelot Bernard - 10 rue des Beveys - 21700 - VILLARS FONTAINE - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 4 février 2013 - Retrait partiel n°594028 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-04

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux à l'exclusion des vins effervescents et vins d'appellation d'origine contrôlée Champagne.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.