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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château de Villars Fontaine Domaine de Montmain
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Le Rouard
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Rouard
Château de Villars Fontaine Domaine de Montmain, Sarl

Numéro de dépôt :
3956075
Date de dépôt :
25/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2022
Le Rouard de Château de Villars Fontaine Domaine de Montmain

Présentation de la marque Le Rouard

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château de Villars Fontaine Domaine de Montmain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Rouard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château de Villars Fontaine Domaine de Montmain domicilié(e) 10 rue des Beveys - 21700 - Villars Fontaine - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 894 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château de Villars Fontaine Domaine de Montmain, M. Bernard Hudelot domicilié(e) 10 rue des Beveys - 21700 - Villars Fontaine - France.

La marque Le Rouard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Rouard est expirée depuis le 25 octobre 2022.

Château de Villars Fontaine Domaine de Montmain a également déposé les autres marques suivantes : Les Chanoines de St Denis , Château de Villars St Denis , Les Jiromées , Gamay du Futur , des Vignerons de Coeur


Château de Villars Fontaine Domaine de Montmain, Sarl - 10 rue des Beveys - 21700 - Villars Fontaine - France - SIREN 329894133


Château de Villars Fontaine Domaine de Montmain, M. Bernard Hudelot - 10 rue des Beveys - 21700 - Villars Fontaine - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.