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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE VILLARS FONTAINE DOMAINE DE MONTMAIN
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Château de Villars Fontaine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château de Villars Fontaine
CHATEAU DE VILLARS FONTAINE DOMAINE DE MONTMAIN, SARL

Numéro de dépôt :
3946572
Date de dépôt :
17/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2022
Château de Villars Fontaine de CHATEAU DE VILLARS FONTAINE DOMAINE DE MONTMAIN

Présentation de la marque Château de Villars Fontaine

Déposée le 17 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE VILLARS FONTAINE DOMAINE DE MONTMAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de Villars Fontaine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE VILLARS FONTAINE DOMAINE DE MONTMAIN domicilié(e) 10 RUE DES BEVEYS - 21700 - VILLARS FONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 894 133 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DE VILLARS FONTAINE DOMAINE DE MONTMAIN, M. HUDELOT Bernard domicilié(e) 10 RUE DES BEVEYS - 21700 - VILLARS FONTAINE - France.

La marque Château de Villars Fontaine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Villars Fontaine est expirée depuis le 17 septembre 2022.


CHATEAU DE VILLARS FONTAINE DOMAINE DE MONTMAIN, SARL - 10 RUE DES BEVEYS - 21700 - VILLARS FONTAINE - France - SIREN 329894133


CHATEAU DE VILLARS FONTAINE DOMAINE DE MONTMAIN, M. HUDELOT Bernard - 10 RUE DES BEVEYS - 21700 - VILLARS FONTAINE - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'A.O.C ; spiritueux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.