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Marques déposées par CHATEAU DE VERNHES
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CAPA CITY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPA CITY
CHATEAU DE VERNHES

Numéro de dépôt :
4490309
Date de dépôt :
11/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2028
CAPA CITY de CHATEAU DE VERNHES

Présentation de la marque CAPA CITY

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2018 par CHATEAU DE VERNHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPA CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-44 du 2 novembre 2018.

Le déposant est CHATEAU DE VERNHES domicilié(e) CHATEAU DE VERNHES - 31340 - BONDIGOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Maïr BENDAYAN domicilié(e) 8 RUE REYER - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque CAPA CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4490309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPA CITY arrivera à expiration en date du 11 octobre 2028.


CHATEAU DE VERNHES - CHATEAU DE VERNHES - 31340 - BONDIGOUX - France


Monsieur Maïr BENDAYAN - 8 RUE REYER - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ;

Services médicaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ;

Services de réseautage social en ligne.