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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHATEAU DE VAUGELAS
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CUVÉE DE LA TOUR DE MIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE DE LA TOUR DE MIR
CHATEAU DE VAUGELAS (S.A.)

Numéro de dépôt :
98719606
Date de dépôt :
10/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2008

Présentation de la marque CUVÉE DE LA TOUR DE MIR

Déposée le 10 février 1998 par la Société Anonyme (SA) CHATEAU DE VAUGELAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVÉE DE LA TOUR DE MIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHATEAU DE VAUGELAS domicilié(e) 11200 CAMPLONG D'AUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 942 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. CHATEAU DE VAUGELAS - France.

La marque CUVÉE DE LA TOUR DE MIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE DE LA TOUR DE MIR est expirée depuis le 10 février 2008.

CHATEAU DE VAUGELAS a également déposé les autres marques suivantes : CUVÉE LES COPAINS D'ABORD


CHATEAU DE VAUGELAS (S.A.) - 11200 CAMPLONG D'AUDE - France - SIREN 404942179


S.A. CHATEAU DE VAUGELAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-31

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée.