Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE VALMY
SARL CHATEAU DE VALMY

Numéro de dépôt :
99794206
Date de dépôt :
18/05/1999
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
18/05/2009

Présentation de la marque CHATEAU DE VALMY

Déposée le 18 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE VALMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CHATEAU DE VALMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE VALMY domicilié(e) siège social : Château de Valmy, 66700 ARGELES SUR MER, Domicile : 9, rue Jeanne d'Arc - 66000 PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARBONNELL Jean-François Gérant SARL CHATEAU DE VALMY - France.

La marque CHATEAU DE VALMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE VALMY est expirée depuis le 18 mai 2009.

CHATEAU DE VALMY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Château Valmy , V DE VALMY , Château de Valmy , L'INTEMPOREL DE VALMY , WHY NOT? VALMY


SARL CHATEAU DE VALMY - siège social : Château de Valmy, 66700 ARGELES SUR MER, Domicile : 9, rue Jeanne d'Arc - 66000 PERPIGNAN - France


CARBONNELL Jean-François Gérant SARL CHATEAU DE VALMY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Château de Valmy.