Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château de Valmy
Château de Valmy, SARL

Numéro de dépôt :
3859754
Date de dépôt :
14/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2021
Château de Valmy de Château de Valmy

Présentation de la marque Château de Valmy

Déposée le 14 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château de Valmy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de Valmy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château de Valmy domicilié(e) 1 Chemin de Valmy - 66700 - ARGELES SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 431 719 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château de Valmy domicilié(e) 1 Chemin de Valmy - 66700 - ARGELES SUR MER - France.

La marque Château de Valmy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Valmy est expirée depuis le 14 septembre 2021.

Château de Valmy a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Château Valmy , V DE VALMY , CHATEAU DE VALMY , L'INTEMPOREL DE VALMY , WHY NOT? VALMY


Château de Valmy, SARL - 1 Chemin de Valmy - 66700 - ARGELES SUR MER - France - SIREN 413431719


Château de Valmy - 1 Chemin de Valmy - 66700 - ARGELES SUR MER - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Vinaigre, sauces (condiments) ;

Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.