Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château de Valmer
scea chateau de valmer

Numéro de dépôt :
4461749
Date de dépôt :
15/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2028
Château de Valmer de chateau de valmer

Présentation de la marque Château de Valmer

Déposée par voie électronique le 15 juin 2018 par chateau de valmerTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château de Valmer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est chateau de valmerTODO domicilié(e) Château de Valmer - 37210 - chançay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, chateau de valmer, Monsieur Jean Barre de saint venant domicilié(e) Château de Valmer - 37210 - CHANÇAY - France.

La marque Château de Valmer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Valmer arrivera à expiration en date du 15 juin 2028.


scea chateau de valmer - Château de Valmer - 37210 - chançay - France


chateau de valmer, Monsieur Jean Barre de saint venant - Château de Valmer - 37210 - CHANÇAY - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement avec modification - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Boissons à base de thé ;

Boissons à base de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.