MADEMOISELLE DE SAINT-BAVILLE
Présentation de la marque MADEMOISELLE DE SAINT-BAVILLE
Déposée le 26 décembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE TRACY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADEMOISELLE DE SAINT-BAVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MADEMOISELLE DE SAINT-BAVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADEMOISELLE DE SAINT-BAVILLE est expirée depuis le 26 décembre 2010.
CHATEAU DE TRACY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23
Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06