Marque renouvelée - Marque en vigueur

HAUTE DENSITÉ DU CHÂTEAU DE TRACY POUILLY-FUMÉ
chateau de Tracy, sarl

Numéro de dépôt :
3474494
Date de dépôt :
15/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2027
HAUTE DENSITÉ DU CHÂTEAU DE TRACY POUILLY-FUMÉ de chateau de Tracy

Présentation de la marque HAUTE DENSITÉ DU CHÂTEAU DE TRACY POUILLY-FUMÉ

Déposée le 15 janvier 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) chateau de Tracy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUTE DENSITÉ DU CHÂTEAU DE TRACY POUILLY-FUMÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-08 du 23 février 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) chateau de Tracy domicilié(e) CHATEAU DE TRACY, 1 RUE du chateau - 58150 - TRACY SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 085 215 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL CHATEAU DE TRACY COMTESSE ALAIN D ASSAY, Mme d'ASSAY JULIETTE domicilié(e) CHATEAU DE TRACY, 1 RUE du chateau - 58150 - TRACY SUR LOIRE - France.

La marque HAUTE DENSITÉ DU CHÂTEAU DE TRACY POUILLY-FUMÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3474494.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAUTE DENSITÉ DU CHÂTEAU DE TRACY POUILLY-FUMÉ arrivera à expiration en date du 15 janvier 2027.

chateau de Tracy a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE TRACY DEPUIS 1396 , MADEMOISELLE DE SAINT-BAVILLE , CHÂTEAU DE TRACY depuis 1396 POUILLY-FUMÉ APPELLATION POUILLY FUME CONTROLÉE Contesse A. d'Estutt d'Assay , 2008 101 RANGS CHÂTEAU DE TRACY POUILLY-FUMÉ


chateau de Tracy, sarl - CHATEAU DE TRACY, 1 RUE du chateau - 58150 - TRACY SUR LOIRE - France - SIREN 382085215


SARL CHATEAU DE TRACY COMTESSE ALAIN D ASSAY, Mme d'ASSAY JULIETTE - CHATEAU DE TRACY, 1 RUE du chateau - 58150 - TRACY SUR LOIRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 févr. 2007 au BOPI 2007-08

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2016 n°2628246 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-20

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine Pouilly-fumé et provenant de la propriété Château de Tracy.