CHÂTEAU DE TRACY depuis 1396 POUILLY-FUMÉ APPELLATION POUILLY FUME CONTROLÉE Contesse A. d'Estutt d'Assay
Présentation de la marque CHÂTEAU DE TRACY depuis 1396 POUILLY-FUMÉ APPELLATION POUILLY FUME CONTROLÉE Contesse A. d'Estutt d'Assay
Déposée le 15 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Château de Tracy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU DE TRACY depuis 1396 POUILLY-FUMÉ APPELLATION POUILLY FUME CONTROLÉE Contesse A. d'Estutt d'Assay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHÂTEAU DE TRACY depuis 1396 POUILLY-FUMÉ APPELLATION POUILLY FUME CONTROLÉE Contesse A. d'Estutt d'Assay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806571.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE TRACY depuis 1396 POUILLY-FUMÉ APPELLATION POUILLY FUME CONTROLÉE Contesse A. d'Estutt d'Assay est expirée depuis le 15 février 2021.
Château de Tracy a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32