Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHÂTEAU DE TRACY
/
CHATEAU DE TRACY DEPUIS 1396
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE TRACY DEPUIS 1396
SARL CHÂTEAU DE TRACY

Numéro de dépôt :
3006551
Date de dépôt :
10/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2010
CHATEAU DE TRACY DEPUIS 1396 de CHÂTEAU DE TRACY

Présentation de la marque CHATEAU DE TRACY DEPUIS 1396

Déposée le 10 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHÂTEAU DE TRACY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE TRACY DEPUIS 1396 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-11 du 17 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHÂTEAU DE TRACY domicilié(e) CHATEAU DE TRACY, 58150 TRACY SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CHÂTEAU DE TRACY - France.

La marque CHATEAU DE TRACY DEPUIS 1396 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006551.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE TRACY DEPUIS 1396 est expirée depuis le 10 février 2010.

CHÂTEAU DE TRACY a également déposé les autres marques suivantes : MADEMOISELLE DE SAINT-BAVILLE , CHÂTEAU DE TRACY depuis 1396 POUILLY-FUMÉ APPELLATION POUILLY FUME CONTROLÉE Contesse A. d'Estutt d'Assay , 2008 101 RANGS CHÂTEAU DE TRACY POUILLY-FUMÉ , HAUTE DENSITÉ DU CHÂTEAU DE TRACY POUILLY-FUMÉ


SARL CHÂTEAU DE TRACY - CHATEAU DE TRACY, 58150 TRACY SUR LOIRE - France


SARL CHÂTEAU DE TRACY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11

Vin d'apellation d'origine contrôlée provenant du domaine CHÂTEAU DE TRACY.