Marque renouvelée - Marque en vigueur

PERLE DE SEGUIN
CHATEAU DE SEGUIN, SC, CS 80101

Numéro de dépôt :
99801011
Date de dépôt :
30/06/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/06/2029

Présentation de la marque PERLE DE SEGUIN

Déposée le 30 juin 1999 par la société CHATEAU DE SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERLE DE SEGUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la société CHATEAU DE SEGUIN domicilié(e) - 33360 - LIGNAN DE BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 850 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DE SEGUIN, M. MOTTET BRUNO domicilié(e) - 33360 - LIGNAN DE BORDEAUX - France.

La marque PERLE DE SEGUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PERLE DE SEGUIN arrivera à expiration en date du 30 juin 2029.

CHATEAU DE SEGUIN a également déposé les autres marques suivantes : VITISHOW , CHATEAU DE SEGUIN , CUVEE CARL


CHATEAU DE SEGUIN, SC, CS 80101 - 33360 - LIGNAN DE BORDEAUX - France - SIREN 337850044


CHATEAU DE SEGUIN, M. MOTTET BRUNO - 33360 - LIGNAN DE BORDEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2009 n°2407673 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-18

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2019 n°2709141 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-03-12

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHÂTEAU DE SEGUIN.