Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CHATEAU DE SEGUIN SOCIETE CIVILE
/
CHATEAU DE SEGUIN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE SEGUIN
CHATEAU DE SEGUIN SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
95574283
Date de dépôt :
30/05/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2015

Présentation de la marque CHATEAU DE SEGUIN

Déposée le 30 mai 1995 par la société CHATEAU DE SEGUIN SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE SEGUIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la société CHATEAU DE SEGUIN SOCIETE CIVILE domicilié(e) CHATEAU DE SEGUIN,33360 LIGNAN DE BORDEAUX (dossier no 2298357) - 33360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 850 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MICHAEL CARL domicilié(e) CHATEAU DE SEGUIN,33360 LIGNAN DE BORDEAUX (dossier no 2298357) - 33360 - France.

La marque CHATEAU DE SEGUIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE SEGUIN est expirée depuis le 30 mai 2015.


CHATEAU DE SEGUIN SOCIETE CIVILE - CHATEAU DE SEGUIN,33360 LIGNAN DE BORDEAUX (dossier no 2298357) - 33360 - France - SIREN 337850044


MICHAEL CARL - CHATEAU DE SEGUIN,33360 LIGNAN DE BORDEAUX (dossier no 2298357) - 33360 - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2005 n°2298357 - Publication au BOPI 2005-10-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Vins d'appellation d'origine Contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE SEGUIN