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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE SANTENAY
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PRIMUS CLASSICUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIMUS CLASSICUS
SAS CHATEAU DE SANTENAY

Numéro de dépôt :
3155140
Date de dépôt :
19/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2012
PRIMUS CLASSICUS de CHATEAU DE SANTENAY

Présentation de la marque PRIMUS CLASSICUS

Déposée le 19 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE SANTENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRIMUS CLASSICUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE SANTENAY domicilié(e) 21590 SANTENAY - 21590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 618 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CHATEAU DE SANTENAY domicilié(e) 1, rue du Château,21590 SANTENAY - 21590 - France.

La marque PRIMUS CLASSICUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIMUS CLASSICUS est expirée depuis le 19 mars 2012.

CHATEAU DE SANTENAY a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE GOUX , CLOS DE LA CHAISE DIEU , (Marque figurative) , CHATEAU DE SANTENAY , CHATEAU PHILIPPE LE HARDI , PHILIPPE LE HARDY , L'ORDONNANCE , DOMAINE PHILIPPE LE HARDI , BARON CHARLES LOUIS , NOBLESSE ET TRADITION


SAS CHATEAU DE SANTENAY - 21590 SANTENAY - 21590 - France - SIREN 412618001


SAS CHATEAU DE SANTENAY - 1, rue du Château,21590 SANTENAY - 21590 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .