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Marques déposées par la société CHATEAU DE SANTENAY
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PHILIPPE LE HARDY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHILIPPE LE HARDY
CHATEAU DE SANTENAY, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
1521347
Date de dépôt :
29/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2029

Présentation de la marque PHILIPPE LE HARDY

Déposée le 29 mars 1989 par la société CHATEAU DE SANTENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHILIPPE LE HARDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHATEAU DE SANTENAY domicilié(e) 1 rue du Château - 21590 - SANTENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 618 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PHILIPPE LE HARDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PHILIPPE LE HARDY arrivera à expiration en date du 29 mars 2029.

CHATEAU DE SANTENAY a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE GOUX , CLOS DE LA CHAISE DIEU , (Marque figurative) , CHATEAU DE SANTENAY , CHATEAU PHILIPPE LE HARDI , L'ORDONNANCE , DOMAINE PHILIPPE LE HARDI , BARON CHARLES LOUIS , NOBLESSE ET TRADITION , (Marque figurative)


CHATEAU DE SANTENAY, Société Civile d'Exploitation Agricole - 1 rue du Château - 21590 - SANTENAY - France - SIREN 412618001


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2009 n°2395077 - Publication au BOPI 2009-01-19

Inscription le 2 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255385 - Publication au BOPI 1998-06-02

Renouvellement sans limitation n°2135506 - Publication au BOPI 1999-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2019 n°2710815 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-27

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