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Marques déposées par la société CHATEAU DE SANTENAY
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LOUIS DUPLEIX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LOUIS DUPLEIX
CHATEAU DE SANTENAY, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
1627428
Date de dépôt :
07/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2030

Présentation de la marque LOUIS DUPLEIX

Déposée le 7 novembre 1990 par la société CHATEAU DE SANTENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LOUIS DUPLEIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHATEAU DE SANTENAY domicilié(e) 1 rue du Château, 21590 SANTENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 618 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque LOUIS DUPLEIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LOUIS DUPLEIX arrivera à expiration en date du 7 novembre 2030.

CHATEAU DE SANTENAY a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE GOUX , CLOS DE LA CHAISE DIEU , (Marque figurative) , CHATEAU DE SANTENAY , CHATEAU PHILIPPE LE HARDI , PHILIPPE LE HARDY , L'ORDONNANCE , DOMAINE PHILIPPE LE HARDI , BARON CHARLES LOUIS , NOBLESSE ET TRADITION


CHATEAU DE SANTENAY, Société Civile d'Exploitation Agricole - 1 rue du Château, 21590 SANTENAY - France - SIREN 412618001


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2000 n°2183090 - Publication au BOPI 2000-09-21

Inscription le 5 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160620 - Publication au BOPI 1993-07-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Inscription le 2 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255385 - Publication au BOPI 1998-06-02

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2010 n°2450131 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06

Inscription le 23 mars 2020 - Constitution de mandataire n°783165 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-23

Renouvellement sans limitation le 4 novembre 2020 n°2763843 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-04

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