Les Plantes du Duc Philippe

SAS CHATEAU DE SANTENAY, SAS

Présentation de la marque Les Plantes du Duc Philippe

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE SANTENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Plantes du Duc Philippe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE SANTENAY domicilié(e) 1 rue du Château - 21590 - SANTENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 618 001 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CHATEAU DE SANTENAY domicilié(e) 1 rue du Château - 21590 - SANTENAY - France.

La marque Les Plantes du Duc Philippe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Plantes du Duc Philippe est expirée depuis le 13 juillet 2021.

CHATEAU DE SANTENAY a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE GOUX , CLOS DE LA CHAISE DIEU , (Marque figurative) , CHATEAU DE SANTENAY , CHATEAU PHILIPPE LE HARDI , PHILIPPE LE HARDY , L'ORDONNANCE , DOMAINE PHILIPPE LE HARDI , BARON CHARLES LOUIS , NOBLESSE ET TRADITION