DOMAINE DE L'ORDONNANCE

CHATEAU DE SANTENAY

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ORDONNANCE

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2020 par CHATEAU DE SANTENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'ORDONNANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est CHATEAU DE SANTENAY domicilié(e) 1 rue du Château - 21590 - SANTENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE DE L'ORDONNANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4619062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ORDONNANCE arrivera à expiration en date du 30 janvier 2030.

CHATEAU DE SANTENAY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE SANTENAY , CHATEAU PHILIPPE LE HARDI , PHILIPPE LE HARDY , L'ORDONNANCE , DOMAINE PHILIPPE LE HARDI , COMTE DE MERCUREY , MAISON PHILIPPE LE HARDI , Héloïse brune , MARQUIS DE SANTENAY , Les Plantes du Duc Philippe