Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE SANTENAY
/
CLOS DE LA CHAISE DIEU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOS DE LA CHAISE DIEU
CHATEAU DE SANTENAY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92445972
Date de dépôt :
14/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2022

Présentation de la marque CLOS DE LA CHAISE DIEU

Déposée le 14 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE SANTENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DE LA CHAISE DIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE SANTENAY domicilié(e) 100, boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 618 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CLOS DE LA CHAISE DIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOS DE LA CHAISE DIEU est expirée depuis le 14 décembre 2022.

CHATEAU DE SANTENAY a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE GOUX , (Marque figurative) , CHATEAU DE SANTENAY , CHATEAU PHILIPPE LE HARDI , PHILIPPE LE HARDY , L'ORDONNANCE , DOMAINE PHILIPPE LE HARDI , BARON CHARLES LOUIS , NOBLESSE ET TRADITION , (Marque figurative)


CHATEAU DE SANTENAY, Société par Actions Simplifiée - 100, boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France - SIREN 412618001


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 30 août 2002 n°2226909 - Publication au BOPI 2002-08-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-02

Inscription le 3 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°165942 - Publication au BOPI 1993-12-03

Inscription le 2 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255385 - Publication au BOPI 1998-06-02

Inscription le 12 août 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°351386 - Publication au BOPI 2002-08-12

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2012 n°2508651 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Inscription le 3 octobre 2012 - Changement d'adresse n°585538 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CLOS DE LA CHAISE DIEU eaux de vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CLOS DE LA CHAISE DIEU