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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE SANTENAY
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BARON CHARLES LOUIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BARON CHARLES LOUIS
CHATEAU DE SANTENAY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93461928
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
26/03/2023

Présentation de la marque BARON CHARLES LOUIS

Déposée le 26 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE SANTENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « BARON CHARLES LOUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE SANTENAY domicilié(e) 100, boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 618 001 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque BARON CHARLES LOUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BARON CHARLES LOUIS est expirée depuis le 26 mars 2023.

CHATEAU DE SANTENAY a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE GOUX , CLOS DE LA CHAISE DIEU , (Marque figurative) , CHATEAU DE SANTENAY , CHATEAU PHILIPPE LE HARDI , PHILIPPE LE HARDY , L'ORDONNANCE , DOMAINE PHILIPPE LE HARDI , NOBLESSE ET TRADITION , (Marque figurative)


CHATEAU DE SANTENAY, Société par Actions Simplifiée - 100, boulevard du Montparnasse - 75014 - PARIS - France - SIREN 412618001


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 2 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255385 - Publication au BOPI 1998-06-02

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2003 n°2235419 - Publication au BOPI 2003-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2012 n°2513675 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-08

Inscription le 10 décembre 2012 - Changement d'adresse n°590429 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10

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