Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Stelsia
CHATEAU DE SAINT SYLVESTRE

Numéro de dépôt :
4522334
Date de dépôt :
05/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2029
Le Stelsia de CHATEAU DE SAINT SYLVESTRE

Présentation de la marque Le Stelsia

Déposée par voie électronique le 5 février 2019 par CHATEAU DE SAINT SYLVESTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Stelsia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est CHATEAU DE SAINT SYLVESTRE domicilié(e) Rue Nicolas Leblanc - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame SYLVETTE BENQUET domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque Le Stelsia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Stelsia arrivera à expiration en date du 5 février 2029.

CHATEAU DE SAINT SYLVESTRE a également déposé les autres marques suivantes : LE STELSIA , STELSIALOTO , LE PLAISIR DE FAIRE PLAISIR


CHATEAU DE SAINT SYLVESTRE - Rue Nicolas Leblanc - 47300 - VILLENEUVE SUR LOT - France


IPSIDE, Madame SYLVETTE BENQUET - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Divertissement ; services de casinos, services de jeux de hasard, de jeux d'argent ; services de jeux d'argent fournis par le biais de supports électroniques, de consoles de jeux, d'Internet ou de tout autre moyen de télécommunication ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de salles de machines à sous ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de compétitions et de manifestations sportives ou culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de loteries ; éducation, formation, organisation et conduite d'ateliers de formation, institutions d'enseignement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums.