Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OH D'ETE
CHATEAU DE REY (EARL)

Numéro de dépôt :
3145333
Date de dépôt :
04/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
OH D\'ETE de CHATEAU DE REY (EARL

Présentation de la marque OH D'ETE

Déposée le 4 février 2002 par la société CHATEAU DE REY (EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « OH D'ETE »

Le déposant est la société CHATEAU DE REY (EARL domicilié(e) MAS DE REY,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 363 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL CHATEAU DE REY, Monsieur PHILIPPE SISQUEILLE domicilié(e) MAS DE REY,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHATEAU DE REY (EARL a également déposé les autres marques suivantes : LES GALETS ROULÉS , OH DE MUSCAT , OH DE GRENACHE , Kartouche ReYvolutionnaire


CHATEAU DE REY (EARL) - MAS DE REY,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France - SIREN 410363725


EARL CHATEAU DE REY, Monsieur PHILIPPE SISQUEILLE - MAS DE REY,66140 CANET EN ROUSSILLON - 66140 - France


Inscription le 10 mars 2004 - Rejet total n°388498 - Publication au BOPI 2004-03-10

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Vins de pays.