Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DU CHATEAU
Numéro de dépôt :
1349173
Date de dépôt :
27/03/1986
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
27/03/1996
Présentation de la marque DU CHATEAU
Déposée le 27 mars 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "CHATEAU de QUINTIN" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « DU CHATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DU CHATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DU CHATEAU est expirée depuis le 27 mars 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37