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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE PONCIE
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LES HAUTS DU PY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES HAUTS DU PY
CHATEAU DE PONCIE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3698065
Date de dépôt :
11/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2029
LES HAUTS DU PY de CHATEAU DE PONCIE

Présentation de la marque LES HAUTS DU PY

Déposée le 11 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE PONCIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HAUTS DU PY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-02 du 15 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DE PONCIE domicilié(e) Chateau de Poncié - 69820 - FLEURIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 521 360 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES HAUTS DU PY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3698065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES HAUTS DU PY arrivera à expiration en date du 11 décembre 2029.

CHATEAU DE PONCIE a également déposé les autres marques suivantes : VILLA PONCIAGO , LA ROCHE MURIERS , , LA SALOMINE , DOMAINE DE LA PORTELLE , CHATEAU DE PONCIE , PONCIÉ


CHATEAU DE PONCIE, Société par actions simplifiée à associé unique - Chateau de Poncié - 69820 - FLEURIE - France - SIREN 504521360


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2019 n°2719755 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-01

Inscription le 22 juillet 2020 - Résiliation de mandat n°791116 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22

Inscription le 28 juillet 2020 - Modification d'un mandataire n°791531 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-28

Vins.