Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CULTIVE LA PASSION
CHATEAU DE POMMARD, société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3992960
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/03/2023
CULTIVE LA PASSION de CHATEAU DE POMMARD

Présentation de la marque CULTIVE LA PASSION

Déposée par voie électronique le 26 mars 2013 par la société CHATEAU DE POMMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CULTIVE LA PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la société CHATEAU DE POMMARD domicilié(e) rue Marey Monge - 21630 - POMMARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 394 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CULTIVE LA PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTIVE LA PASSION est expirée depuis le 26 mars 2023.

CHATEAU DE POMMARD a également déposé les autres marques suivantes : GRAND VIN DU CHATEAU DE POMMARD , CHATEAU DE POMMARD


CHATEAU DE POMMARD, société civile d'exploitation agricole - rue Marey Monge - 21630 - POMMARD - France - SIREN 420394173


TMARK Conseils, Mme. Valérie DOREY - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Vins ; vins de table ; vins de pays ; vins d`appellation d`origine contrôlée ; eaux-de-vie ; spiritueux ; liqueurs.