Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE PIERREUX
CHATEAU DE PIERREUX GFA, Groupement Foncier Agricole

Numéro de dépôt :
3188697
Date de dépôt :
14/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
14/10/2022
CHATEAU DE PIERREUX de CHATEAU DE PIERREUX

Présentation de la marque CHATEAU DE PIERREUX

Déposée le 14 octobre 2002 par CHATEAU DE PIERREUXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « CHATEAU DE PIERREUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est CHATEAU DE PIERREUXTODO domicilié(e) - 69460 - ODENAS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHATEAU DE PIERREUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE PIERREUX est expirée depuis le 14 octobre 2022.


CHATEAU DE PIERREUX GFA, Groupement Foncier Agricole - 69460 - ODENAS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Renouvellement sans limitation le 3 août 2012 n°2506603 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-03

Inscription le 3 septembre 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°583592 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03

Vins d'Appellation d'Origine Contrôlée en provenance du Château de Pierreux.