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Marques déposées par CHATEAU DE PEYRASSOLTODO
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COMMANDERIE de PEYRASSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMANDERIE de PEYRASSOL
SCEA CHATEAU DE PEYRASSOL, SCEA

Numéro de dépôt :
3801537
Date de dépôt :
28/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2021
COMMANDERIE de PEYRASSOL de CHATEAU DE PEYRASSOL

Présentation de la marque COMMANDERIE de PEYRASSOL

Déposée le 28 janvier 2011 par CHATEAU DE PEYRASSOLTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMMANDERIE de PEYRASSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est CHATEAU DE PEYRASSOLTODO domicilié(e) 0 COMMANDERIE DE PEYRASSOL - 83340 - FLASSANS-SUR-ISSOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 608 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEDITER, Service Juridique domicilié(e) 31, boulevard de la Tour Maubourg - 75007 - PARIS - France.

La marque COMMANDERIE de PEYRASSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801537.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMANDERIE de PEYRASSOL est expirée depuis le 28 janvier 2021.

CHATEAU DE PEYRASSOL a également déposé les autres marques suivantes : PEYRASSOL , PEYRASSOL , PEYRASSOL , PEYRASSOL , PEYRASSOL , PEYRASSOL , LE CLOS PEYRASSOL , CHATEAU PEYRASSOL


SCEA CHATEAU DE PEYRASSOL, SCEA - 0 COMMANDERIE DE PEYRASSOL - 83340 - FLASSANS-SUR-ISSOLE - France - SIREN 439608910


MEDITER, Service Juridique - 31, boulevard de la Tour Maubourg - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Vins d'appellation d'origine “ Cotes de Provence ”.