Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHATEAU DE PENNAUTIERTODO
/
MARQUIS DE PENNAUTIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE PENNAUTIER
SCEA CHATEAU DE PENNAUTIER

Numéro de dépôt :
99786833
Date de dépôt :
12/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2009

Présentation de la marque MARQUIS DE PENNAUTIER

Déposée le 12 avril 1999 par CHATEAU DE PENNAUTIERTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS DE PENNAUTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est CHATEAU DE PENNAUTIERTODO domicilié(e) BP 4, 11610 PENNAUTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 269 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU DE PENNAUTIER - France.

La marque MARQUIS DE PENNAUTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786833.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE PENNAUTIER est expirée depuis le 12 avril 2009.

CHATEAU DE PENNAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : LORGERIL , Château de Pennautier , DOMAINE DE L'ORANGERIE , CHATEAU DE PENNAUTIER , L'Esprit de Pennautier, Château de Pennautier , L'ESPRIT de PENNAUTIER , Marquis de Pennautier


SCEA CHATEAU DE PENNAUTIER - BP 4, 11610 PENNAUTIER - France - SIREN 331269670


SCEA CHATEAU DE PENNAUTIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Vins AOC et VDP provenant de l'exploitation exactement dénommée Boissons alcooliques autres que bières.