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Marques déposées par Château de PennautierTODO
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L'ESPRIT de PENNAUTIER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ESPRIT de PENNAUTIER
SCEA Château de Pennautier

Numéro de dépôt :
3070040
Date de dépôt :
04/12/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque L'ESPRIT de PENNAUTIER

Déposée le 4 décembre 2000 par Château de PennautierTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ESPRIT de PENNAUTIER »

Le déposant est Château de PennautierTODO domicilié(e) BP 4, 11610 PENNAUTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 269 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Château de Pennautier - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Château de Pennautier a également déposé les autres marques suivantes : LORGERIL , Château de Pennautier , DOMAINE DE L'ORANGERIE , CHATEAU DE PENNAUTIER , L'Esprit de Pennautier, Château de Pennautier , MARQUIS DE PENNAUTIER , Marquis de Pennautier


SCEA Château de Pennautier - BP 4, 11610 PENNAUTIER - France - SIREN 331269670


SCEA Château de Pennautier - France


Inscription le 9 janvier 2003 - Rejet total n°362779 - Publication au BOPI 2003-01-09

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Vins AOC et VdP provenant de l'exploitation exactement dénommée. Boissons alcooliques autre que bières.