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Marques déposées par Chateau de PennautierTODO
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DOMAINE DE L'ORANGERIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'ORANGERIE
SCEA Chateau de Pennautier

Numéro de dépôt :
99786835
Date de dépôt :
12/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ORANGERIE

Déposée le 12 avril 1999 par Chateau de PennautierTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'ORANGERIE »

Le déposant est Chateau de PennautierTODO domicilié(e) BP 4, 11610 PENNAUTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 269 670 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CHATEAU de PENNAUTIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ORANGERIE est expirée depuis le 12 avril 2009.

Chateau de Pennautier a également déposé les autres marques suivantes : LORGERIL , Château de Pennautier , CHATEAU DE PENNAUTIER , L'Esprit de Pennautier, Château de Pennautier , L'ESPRIT de PENNAUTIER , MARQUIS DE PENNAUTIER , Marquis de Pennautier


SCEA Chateau de Pennautier - BP 4, 11610 PENNAUTIER - France - SIREN 331269670


SCEA CHATEAU de PENNAUTIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Inscription le 24 janvier 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°715686 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-24

Vins AOC et VAP provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine de l'Orangerie. Boissons alcooliques autres que bières, vins et eaux de vie.