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Marques déposées par Château de PennautierTODO
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Château de Pennautier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château de Pennautier
Château de Pennautier, SCEA

Numéro de dépôt :
3802454
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2021
Château de Pennautier de Château de Pennautier

Présentation de la marque Château de Pennautier

Déposée le 31 janvier 2011 par Château de PennautierTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château de Pennautier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est Château de PennautierTODO domicilié(e) BP 4 2 bd Pasteur - 11610 - PENNAUTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Château de Pennautier domicilié(e) BP 4 2 bd Pasteur - 11610 - PENNAUTIER - France.

La marque Château de Pennautier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Pennautier est expirée depuis le 31 janvier 2021.

Château de Pennautier a également déposé les autres marques suivantes : LORGERIL , DOMAINE DE L'ORANGERIE , CHATEAU DE PENNAUTIER , L'Esprit de Pennautier, Château de Pennautier , L'ESPRIT de PENNAUTIER , MARQUIS DE PENNAUTIER , Marquis de Pennautier


Château de Pennautier, SCEA - BP 4 2 bd Pasteur - 11610 - PENNAUTIER - France


SCEA Château de Pennautier - BP 4 2 bd Pasteur - 11610 - PENNAUTIER - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 12 août 2014 - Transmission totale de propriété n°629376 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-08-12

Inscription le 29 mars 2017 - Transmission totale de propriété n°700451 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-03-29

Vins d'appellation d'origine controlée.