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Marques déposées par CHATEAU DE PASQUETTETODO
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La Fleur de Pasquette
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Fleur de Pasquette
SCEA CHATEAU DE PASQUETTE

Numéro de dépôt :
4583107
Date de dépôt :
19/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2029
La Fleur de Pasquette de CHATEAU DE PASQUETTE

Présentation de la marque La Fleur de Pasquette

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2019 par CHATEAU DE PASQUETTETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Fleur de Pasquette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-41 du 11 octobre 2019.

Le déposant est CHATEAU DE PASQUETTETODO domicilié(e) LIEU-DIT PASQUETTE - 33330 - SAINT-SULPICE-DE-FALEYRENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M-P ESCANDE, Monsieur Michel-Paul ESCANDE domicilié(e) 131 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque La Fleur de Pasquette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4583107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fleur de Pasquette arrivera à expiration en date du 19 septembre 2029.


SCEA CHATEAU DE PASQUETTE - LIEU-DIT PASQUETTE - 33330 - SAINT-SULPICE-DE-FALEYRENS - France


CABINET M-P ESCANDE, Monsieur Michel-Paul ESCANDE - 131 Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Vins.